Documents d'accréditation de l'OLAS

Le système qualité de l'OLAS remplit les critères suivants :

Pour des raisons de transparence et pour faciliter la collaboration avec nos clients et nos auditeurs tous les documents relatifs au système qualité de l'OLAS sont publiés sur le site Internet.

Le manuel qualité, les procédures, les annexes et les formulaires qui se trouvent sur le site sont à considérer comme les versions à jour.

La liste des documents applicables (obligatoires ou recommandés) dans le cadre des audits d'accréditation, tous domaines confondus, est tenue à jour par l'OLAS. Elle est publiée dans l'annexe A006 - Normes et guides applicables.

Manuel qualité

Le présent document vise à :

  • Définir les objectifs de l'OLAS ;
  • Décrire sa structure et son fonctionnement ;
  • Présenter le système qualité.

Le système qualité de l'OLAS, tel que décrit dans ce manuel, est conforme :

  • Aux dispositions légales ;
  • Aux directives administratives ;
  • Aux exigences de la norme internationale ISO/IEC 17011 – Exigences générales pour les organismes procédant à l'évaluation et à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité, ainsi qu'aux directives de d’EA, IAF et ILAC.

Ce manuel qualité, les procédures, les annexes et les formulaires qui s'y rattachent, constituent la référence en vue de la conclusion des accords de reconnaissance mutuelle avec d’autres organismes d'accréditation au niveau européen et international. Ce manuel est construit en respectant l’architecture de la norme ISO/CEI 17011:2004.

Procédures

Les procédures sont des documents du système qualité de l’OLAS qui décrivent le fonctionnement opérationnel de l'accréditation.
Traitement des demandes
P001 Traitement des demandes d’obtention, d’extension, de prolongation, de réduction, de suspension et de résiliation de l’accréditation - V16
Réalisation des audits
P002 Réalisation des audits et définitions - v27
Processus décisionnel
P003 Processus décisionnel - V21
Qualification des auditeurs
P004 Qualification et suivi des compétences des auditeurs et des experts techniques - V24
Améliorations réclamations, plaintes et dérogations
P005 Amélioration continue - V01
Améliorations réclamations, plaintes et dérogations
P006 Traitement des réclamations et des plaintes - V02
Améliorations réclamations, plaintes et dérogations
P007 Dérogations - V02
Désignation des organismes notifiés
P008 Désignation des organismes notifiés dans le cadre des directives « Nouvelle approche » - V03

Annexes

Les annexes sont des documents du système qualité de l’OLAS qui fixent un certain nombre de dispositions générales comme celles relatives aux relations entre l'OLAS et les organismes d’évaluation de la conformité accrédités.

Demande d'accréditation
A002 Droits et obligations des laboratoires et organismes accrédités - V08
Demande d'accréditation
A004 Modèles de portées d’accréditation - V18
Demande d'accréditation
A005 Domaines d'accréditation - V15
Demande d'accréditation
A 012 Gestion des portées d’accréditation fixes et flexibles - V03
Organisation des audits
A013 Accréditation des organismes multi sites - V02
Organisation des audits
A014 Accréditation transfrontalière - V03
Réalisation des audits
A003 Règles d’utilisation du logo - V10
Réalisation des audits
A006 Normes et guides applicables - V46
Réalisation des audits
A 011 Guide sur la vérification et la validation des méthodes d’essais et d’étalonnage selon l’ISO/CEI 17025 - V05
Réalisation des audits
A015 Essais d’aptitude par comparaisons interlaboratoires - V11
Réalisation des audits
A016 Traçabilité des résultats de mesure aux étalons nationaux et internationaux - V08
Réalisation des audits
A 019 Législation - notification - V01
Réalisation des audits
A 022 Laboratoires de biologie médicale V01
Facturation des audits
A008 Facturation auditeurs - V15
Facturation des audits
A007 Barème tarifaire - V02
Facturation des audits
A010 Frais d’accréditation - V12
Maîtrise des enregistrements
A009 Maîtrise des enregistrements - V12

Formulaires

Les formulaires sont les documents qui permettent l'enregistrement des activités du système d'accréditation de l’OLAS.

Ci-dessous, la liste de tous les formulaires mis à la disposition des OEC et des auditeurs :

Demande d'accréditation des OEC
Document ITM - Périmètres d'accréditation des organismes d'inspection œuvrant dans le domaine du bâtiment
Demande d'accréditation des OEC
F001A Demande d'obtention, d'extension ou de prolongation d'une accréditation d'un organisme d'inspection - V13
Demande d'accréditation des OEC
F001B - Demande d'obtention, d'extension ou de prolongation d'une accréditation d'un laboratoire d'essais ou d'étalonnages - V12
Demande d'accréditation des OEC
F001C - Demande d'obtention, d'extension ou de prolongation d'une accréditation d'un organisme de certification de produits, de systèmes ou de personnel - V19
Demande d'accréditation des OEC
F001D - Déclaration pour les organismes d'évaluation de la conformité - V03
Demande d'inscription des auditeurs
F002A – Demande d’inscription en tant que auditeur qualité - V16
Demande d'inscription des auditeurs
F002B – Demande d’inscription en tant que auditeur technique - V19
Rapport d'audit
F003a Rapport ISO 17025 - 17020 - 17065
Rapport d'audit
F003b Rapport ISO 15189
Rapport d'audit
F003c Rapport ISO 17021-1
Rapport d'audit
F003d Rapport ISO 17021-1 - 17065
Rapport d'audit
F003e Fiche d'écart et d'action corrective
Rapport d'audit
F003f – Rapport-iso17025-15189-v01
Rapport d'audit
F003g Liste de présence
Rapport d'audit
F003M – Suivi des audits d’accréditation - V04
Rapport d'audit
F003N – Revue documentaire préalable à l’audit initial - V02
Rapport d'audit
F003P – Résumé du rapport d'audit - V01
Evaluation des auditeurs
F009 – Fiche d’appréciation du rapport d’audit - V08
Evaluation des auditeurs
F010 – Fiche de satisfaction clients sur le fonctionnement de l'accréditation - V09
Evaluation des auditeurs
F011A – Fiche d’évaluation des prestations d’un auditeur technique ou qualité junior - V09
Evaluation des auditeurs
F011B – Fiche d’évaluation des prestations d’un auditeur qualité - V05
Evaluation des auditeurs
F011C – Fiche d’évaluation des performances d’un auditeur qualité et/ou technique - V01
Rapport d'audit
F017 Récapitulation critères audits
Demande d'accréditation des OEC
F023 – Programme de comparaison interlaboratoires - V02
Documents internes au fonctionnement de l'OLAS
F025 - Feedback aux auditeurs - V02
Documents internes au fonctionnement de l'OLAS
F026 - Qualification des auditeurs et experts - V01
Demande d'inscription des auditeurs
F028 - Liste audits 3 ans
Demande d'accréditation des OEC
F030-Indicateurs de performance annuelle-version 01
Rapport d'audit
F037 Rapport intermédiaire - V02
Evaluation formation
F038 Evaluation de formation version 01

Kit Documents Auditeurs

Documents indispensables pour les auditeurs

Kit Documents Clients

Documents indispensables pour les clients
  • Mis à jour le 25-04-2014