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La directive 2015/1535/UE vise à supprimer ou réduire les entraves à la libre circulation des marchandises qui peuvent résulter de l'adoption des réglementations nationales techniques différentes, en favorisant la transparence des initiatives nationales vis-à-vis de la Commission européenne, des organismes de normalisation européens et des autres Etats membres.

Le gyropode est un transporteur personnel constitué d’une plateforme munie de un ou deux roues sur laquelle l’utilisateur se tient debout et d’un

Les jouets peuvent être définis comme étant des produits conçus ou destinés, exclusivement ou non, à être utilisés à des fins de jeu par des enfants de moins de 14 ans (exceptions voir Article 1 de la directive 2009/48/CE). Étant

Les produits textiles régis par le règlement UE 1007/2011 sont notamment : Les produits constitués pour au moins 80% de leur poids de fibres textiles Les revêtements de meubles, de parapluies et de parasols qui sont constitués pour au

Les pneumatiques, dont il est question dans le règlement UE 1222/2009, sont notamment: Les pneumatiques des voitures Les pneumatiques des véhicules commerciaux légers Les pneumatiques des véhicules lourds (passagers) Les pneumatiques des véhicules lourds (marchandises) L’objectif du présent

Les articles pyrotechniques comprennent, outre les artifices de divertissement ou les articles pyrotechniques destinés au théâtre, également les articles pyrotechniques destinés aux véhicules, tels que les prétensionneurs de ceintures de sécurité. Les articles pyrotechniques destinés aux véhicules sont définis comme des

Les composants de sécurité pour ascenseurs sont utilisés afin de garantir un fonctionnement sûr des ascenseurs. Voici une liste des composants de sécurité pour ascenseurs: Dispositifs de verrouillage de portes palières Dispositifs antichute empêchant la chute de la cabine ou les mouvements

Par artifice de divertissement on entend tout article pyrotechnique destiné au divertissement. Ils sont subdivisés en 4 catégories : Catégorie 1: Ils présentent un risque très faible et un niveau sonore négligeable et sont destinés à être utilisés dans des espaces confinés

Les protecteurs acoustiques sont des équipements de protection individuelle (EPI) censés protéger l’ouïe de la personne qui les utilise. Le type de protecteurs acoustiques doit être choisi en fonction des risques dus aux bruits (amplitude, fréquence, durée d’exposition

Les chaudières de sont des appareils de chauffage brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Les détendeurs, utilisés pour réduire la pression d’alimentation, sont considérés comme accessoires sous pression et tombent ainsi dans le champ d’application de la directive 2014/68/UE concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression.  

Les cuisinières à gaz sont des appareils de cuisson brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Les cheminées à gaz sont des appareils de chauffage brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Une bouteille à gaz est un produit appartenant aux équipements sous pressions transportables. C’est un réservoir sous pression conçu pour contenir un gaz à pression supérieure à la pression ambiante. Elle est surtout utilisée aux applications de chauffage et de cuisine. Des

Les barbecues à gaz sont des appareils de cuisson brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Un ascenseur dispose des caractéristiques suivantes: il dessert de manière permanente les bâtiments et constructions il dessert des niveaux définis à l'aide d'une cabine cette cabine se déplace le long de guides rigides l'inclinaison sur l'horizontale est

Les protecteurs oculaires sont des équipements de protection individuelle (EPI) censés protéger les yeux de la personne qui les porte. Le type de protecteurs oculaires à utiliser doit être adapté aux risques liés à la nature des travaux ou des activités à effectuer. Les

Les chauffe-eaux gaz sont des appareils de production d'eau chaude brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation

Les articles pyrotechniques comprennent, outre les artifices de divertissement ou les articles pyrotechniques destinés au théâtre, également les articles pyrotechniques destinés aux véhicules, tels que les générateurs de gaz utilisés pour les airbags. Les articles pyrotechniques destinés aux véhicules sont