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Cheminée à gaz
Les cheminées à gaz sont des appareils de chauffage brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz. Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées
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Ascenseur
Un ascenseur dispose des caractéristiques suivantes: il dessert de manière permanente les bâtiments et constructions il dessert des niveaux définis à l'aide d'une cabine cette cabine se déplace le long de guides rigides l'inclinaison sur l'horizontale est
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Equipement protégeant des chutes de hauteur
Les équipements protégeant des chutes de hauteur relèvent de la Classe 3 des équipements de protection individuelle (EPI) relative aux équipements protégeant de risques mortels. Les chutes de hauteur sont en effet susceptibles d’entraîner des blessures très graves. Un
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Prévention des obstacles à la circulation
La directive 2015/1535/UE vise à supprimer ou réduire les entraves à la libre circulation des marchandises qui peuvent résulter de l'adoption des réglementations nationales techniques différentes, en favorisant la transparence des initiatives nationales vis-à-vis de la Commission européenne, des organismes de normalisation européens et des autres Etats membres.
