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Le Point de Contact Produits (PCP) Dans chaque Etat membre de l'Union européenne, un Point de Contact Produits (« PCP ») a été établi en application du règlement européen (UE) n° 2019/515 afin d'aider à la mise en oeuvre pratique du...

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La directive 2015/1535/UE vise à supprimer ou réduire les entraves à la libre circulation des marchandises qui peuvent résulter de l'adoption des réglementations nationales techniques différentes, en favorisant la transparence des initiatives nationales vis-à-vis de la Commission européenne, des organismes de normalisation européens et des autres Etats membres.

Le gyropode est un transporteur personnel constitué d’une plateforme munie de un ou deux roues sur laquelle l’utilisateur se tient debout et d’un

Les produits textiles régis par le règlement UE 1007/2011 sont notamment : Les produits constitués pour au moins 80% de leur poids de fibres textiles Les revêtements de meubles, de parapluies et de parasols qui sont constitués pour au

Les pneumatiques, dont il est question dans le règlement UE 1222/2009, sont notamment: Les pneumatiques des voitures Les pneumatiques des véhicules commerciaux légers Les pneumatiques des véhicules lourds (passagers) Les pneumatiques des véhicules lourds (marchandises) L’objectif du présent

Les jouets peuvent être définis comme étant des produits conçus ou destinés, exclusivement ou non, à être utilisés à des fins de jeu par des enfants de moins de 14 ans (exceptions voir Article 1 de la directive 2009/48/CE). Étant

Les articles pyrotechniques comprennent, outre les artifices de divertissement ou les articles pyrotechniques destinés au théâtre, également les articles pyrotechniques destinés aux véhicules, tels que les générateurs de gaz utilisés pour les airbags. Les articles pyrotechniques destinés aux véhicules sont

Les dispositifs de protection respiratoire font partie des équipements de protection individuelle (EPI). Ils sont conçus pour protéger la personne dans des environnements où l’air est pollué par des gaz, des vapeurs, des poussières, des aérosols chimiques ou appauvri en oxygène

Les chaudières de sont des appareils de chauffage brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Les composants de sécurité pour ascenseurs sont utilisés afin de garantir un fonctionnement sûr des ascenseurs. Voici une liste des composants de sécurité pour ascenseurs: Dispositifs de verrouillage de portes palières Dispositifs antichute empêchant la chute de la cabine ou les mouvements

Les barbecues à gaz sont des appareils de cuisson brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Les cuisinières à gaz sont des appareils de cuisson brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées

Les protecteurs acoustiques sont des équipements de protection individuelle (EPI) censés protéger l’ouïe de la personne qui les utilise. Le type de protecteurs acoustiques doit être choisi en fonction des risques dus aux bruits (amplitude, fréquence, durée d’exposition

Les appareils de chauffage à convection utilisant les combustibles gazeux sont des appareils de chauffage brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz. Des informations concernant la

Les chauffe-eaux gaz sont des appareils de production d'eau chaude brûlant des combustibles gazeux et tombent ainsi dans le champ d'application de la directive 2009/142/CE concernant les appareils à gaz.   Des informations concernant la législation

Une bouteille à gaz est un produit appartenant aux équipements sous pression transportables. C’est un réservoir sous pression conçu pour contenir un gaz à pression supérieure à la pression ambiante. Elle est surtout utilisée aux applications de chauffage et de cuisine. Des...

Les détendeurs, utilisés pour réduire la pression d’alimentation, sont considérés comme accessoires sous pression et tombent ainsi dans le champ d’application de la directive 2014/68/UE concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression.  

Les articles pyrotechniques comprennent, outre les artifices de divertissement ou les articles pyrotechniques destinés au théâtre, également les articles pyrotechniques destinés aux véhicules, tels que les prétensionneurs de ceintures de sécurité. Les articles pyrotechniques destinés aux véhicules sont définis comme des

Les protecteurs oculaires sont des équipements de protection individuelle (EPI) censés protéger les yeux de la personne qui les porte. Le type de protecteurs oculaires à utiliser doit être adapté aux risques liés à la nature des travaux ou des activités à effectuer. Les