Jouets

Les jouets peuvent être définis comme étant des produits conçus ou destinés, exclusivement ou non, à être utilisés à des fins de jeu par des enfants de moins de 14 ans (exceptions voir Article 1 de la directive 2009/48/CE).

Étant donné que les enfants sont curieux, imaginatifs mais vulnérables, il faut veiller à ce que la sécurité des jouets soit particulièrement renforcée contre tous types de risques ou blessures.

Les règles essentielles de sécurité sont fixées au niveau de l’Union européenne et imposent que le jouet satisfasse aux exigences essentielles.

Le jouet doit entre autres être accompagné d’un étiquetage approprié comprenant notamment les avertissements destinés à attirer l’attention des utilisateurs ou de ceux qui sont amenés à les surveiller. En imposant le marquage CE, le fabricant atteste la conformité du produit. Le marquage CE doit être apposé de façon visible, lisible, et indélébile sur le produit, son étiquette ou son emballage.

Les jouets suivants peuvent être cités à titre d’exemple :

  • Les peluches
  • Les bicyclettes
  • Les peintures au doigt
  • Les poupées
  • Les jouets cosmétiques

 

Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées dans la fiche d’information concernant la Sécurité des jouets.

D’autres actes législatifs pourraient être applicables à ce(s) produit(s).

Retour au glossaire

Dernière mise à jour