Quadricycles : un véhicule motorisé léger à quatre roues, y compris :
- Les quadricycles légers de catégorie L6e (Vitesse max ≤45km/h et masse ≤425kg) comme les voitures sans permis ou voiturettes de la poste
- Les quadricycles lourds de catégorie L7e (masse ≤450kg pour le transport de passagers et masse ≤600kg pour le transport de marchandises) comme les quads tout-terrain, les buggys côte à côte
Des informations concernant la législation applicable peuvent être consultées dans la fiche d’information concernant les Véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles .
Remarques :
Les voiturettes de golf qui sont conçues essentiellement pour une utilisation hors route sont considérés comme des machines, voir fiche d’information concernant les Machines.
Les quads à vocation utilitaire (munis d’un attelage et/ou d’une zone de chargement) peuvent alternativement être considérés comme des tracteurs, voir fiche d’information concernant les Véhicules agricoles et forestiers.
D’autres actes législatifs pourraient être applicables à ce(s) produit(s).