La Blockchain représente une innovation majeure dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC), qui est notamment utilisée dans plusieurs secteurs tels que la banque, la finance, la santé, les médias numériques, etc. Cette technologie offre notamment une solution de stockage et de transmission d’informations rapide et sécurisée, décentralisée et sans organe central de contrôle, permettant à tous les utilisateurs d’y accéder simultanément. La traçabilité des Blockchains génère de la confiance dans les échanges entre les acteurs économiques, institutionnels et politiques. Afin de soutenir l’encadrement et le développement de cette technologie en plein essor, les deux comités techniques de normalisation ISO/TC 307 Blockchain and distributed ledger technologies et CEN/CLC/JTC 19 Blockchain and distributed ledger technologies sont en charge de l’élaboration des normes et de référentiels de bonnes pratiques. En 2022, ces comités ont publié quatre nouvelles normes relatives aux Distributed Ledger Technologies (DLT) dont la Blockchain.
Les documents normatifs publiés en 2022 par le comité international ISO/TC 307 et le comité européen CEN/CLC/JTC 19 permettent de fournir de bonnes pratiques en traitant plusieurs lacunes et problématiques liées à l’utilisation de la technologie :
- ISO/TS 23635:2022 Blockchain and distributed ledger technologies — Guidelines for governance : permet de fournir un cadre pour la gouvernance des systèmes DLT ainsi que des conseils sur la réalisation de la gouvernance, y compris les contextes de risque et de réglementation, qui soutiennent l'utilisation efficace des systèmes DLT.
- ISO/TR 3242:2022 Blockchain and distributed ledger technologies – Use cases : fournit une sélection de cas d’utilisation permettant d’identifier des applications réelles de DLT dans plusieurs contextes, ainsi que des exigences et des stratégies essentielles pour gérer les risques potentiels.
- ISO/TR 23249:2022 Blockchain and distributed ledger technologies – Overview of existing DLT systems for identity management : donne un aperçu des systèmes DLT existants pour la gestion de l'identité, en expliquant les mécanismes par lesquels une ou plusieurs entités peuvent créer, recevoir, modifier et utiliser un ensemble d'attributs d'identité.
- EN ISO 22739:2022 Blockchain and distributed ledger technologies - Vocabulary (ISO 22739:2020) : fournit une terminologie fondamentale pour les DLT et la Blockchain (note : adoption de la norme ISO 22739:2020 en tant que norme européenne).
Pour avoir plus d’informations sur les normes en lien avec les Blockchains et Distributed Ledgers, vous pouvez consulter l’ensemble des projets des comités techniques ISO/TC 307 Blockchain and distributed ledger technologies et CEN/CLC/JTC 19 Blockchain and distributed ledger technologies. Toutes les normes publiées peuvent être consultées gratuitement sur les stations de lecture établies au Luxembourg ou achetées sur l’ILNAS e-shop.
Vous souhaitez participer au développement des normes techniques ? L’ILNAS offre la possibilité aux acteurs nationaux de s’inscrire gratuitement aux travaux des comités techniques de normalisation. Cette inscription permet aux personnes intéressées de participer activement à l’élaboration des normes en cours de développement. Pour cela, il vous suffit de compléter un formulaire de demande d’inscription puis de le transmettre par e-mail à l’adresse suivante : normalisation@ilnas.etat.lu.